Conseils
Conseils de conservation du Champagne : « Le Champagne doit être tenu couché dans un endroit frais, à l’abri de la lumière. La conservation de la mousse dépend en effet de cette position constante des bouteilles. Nous employons des bouchons de liège de 1er choix et, après un certain temps de bouchage, ils ne reprennent plus leurs formes initiales : ceci ne nuit pas à la qualité du Champagne. »
Conseils pour servir le Champagne : « SERVEZ LE CHAMPAGNE FRAIS !, mais non glacé. La température idéale est de 6° à 8°. Evitez le séjour prolongé dans le réfrigérateur qui casserait le vin. Préférez-lui le seau à demi rempli de glace et d’eau. »
Livraison et transport de la marchandise : risque et frais de transport : « Les vins voyagent aux risques et périls du destinataire. Nous recommandons de vérifier le nombre et le contenu des cartons à la livraison, même si ces derniers paraissent en bon état. En cas d’anomalie de livraison, il appartient au destinataire de faires des réserves d’usages auprès du transporteur, seul responsable. Sans garantie contre les conséquences de la gelée ou d’un stockage défectueux. »
Clause de non-usage de goûter avant d’acheter : « Par le seul fait de nous passer commande, nos acheteurs renoncent expressément au bénéfice de l’Article 1587 du Code Civil. »
Le cas particulier des ventes par internet
Dans un premier temps, il faut reprendre les mêmes conditions que sur les factures, mais il faut aussi y ajouter certaines choses. Voici les conditions à ajouter :
- La date limite à laquelle le vendeur s’engage à livrer le bien, quel que soit le montant de la commande. Le délai de livraison peut varier en fonction de l’adresse de l’acheteur. Précision : quand le délai est dépassé de plus de 7 jours, le consommateur peut résilier le contrat par lettre recommandé et obtenir un remboursement.
- Le vendeur doit fournir des coordonnées téléphoniques permettant réellement de le joindre, moyennant un tarif normal.
- Mentionner le délai de rétractation possible selon l’article L 221-20 du Code de consommation (au minimum 7 jours à compter de la livraison pour le retour du produit, pour échange ou remboursement) Attention : il faut noter que s’il y a rétractation, me vendeur est obligé de rembourser le consommateur dans les 30 jours. Au-delà, la somme est productive d’intérêts au taux légal en vigueur.
- Indiquer les conditions de paiement (virement, chèque, CB, PayPal….) + indiquer comment les virements et paiements par CB sont sécurisés (via…) + ajouter quelles CB sont acceptées.
- Mention sur les tarifs : possible d’insérer la grille tarifaire dans les conditions générales de vente, ou tout simplement d’indiquer que « Les prix figurant sur le site sont des prix TTC en euros, tenant de la TVA applicable au jour de la commande uniquement pour la France métropolitaine (ou pas), tout changement de taux de taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou service » … « Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transports »
- Mention sur le mode de commande : rappeler que toute personne désirant acheter un produit sur le site doit avant tout remplir une fiche d’identification mentionnant ses coordonnées, toute personne à la responsabilité de vérifier attentivement sa commande avant paiement, etc… et ajouter : « le vendeur se réserve le droit d’accepter ou non la commande et d’émettre des réserves, notamment en cas d’indisponibilité du produit ».
II ne faut pas perdre de vue le fait que, d’autant plus sur internet, les conditions générales de vente sont un véritable contrat passé entre l’acheteur et le vendeur, d’où le besoin d’être très complet et précis afin de faire face à tout conflit éventuel.
Pour qu’elles lui soient opposables, les conditions générales de vente doivent avoir été lues par l’acheteur. Autrement dit, il faut prévoir que l’acheteur ne puisse pas valider sa commande s’il n’a pas ouvert le lien “conditions générales de vente”, et s’il n’a pas coché une case indiquant qu’il les accepte.
